Editeur du site

ADC Océan Indien
département de SGC Maritime


S.A.S. au capital de 39026.95€
SIRET B 388 109 308 00014
APE 5229B

2 Avenue de la Saudrune – 31120 PORTET SUR GARONNE

 

Hébergeur

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Tél : 1007

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société ADC OCEAN INDIEN à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de ADC OCEAN INDIEN. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

ADC OCEAN INDIEN est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

 

Liens hypertextes

Les sites internet de ADC OCEAN INDIEN peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

ADC OCEAN INDIEN ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ADC OCEAN INDIENne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

 

Politique de confidentialité et utilisation des Cookies